Autorisations de diffusion de travaux, études... par consultation, prêt, divulgation sur le réseau Internet


Je soussigné (e)

agissant en l'absence de toute contrainte et en sachant qu'en dehors de l'obligation de déposer mes travaux je bénéficie de la liberté de permettre ou non leur diffusion,

autorise sans limitation de temps l'Enssib à diffuser les travaux que j'ai effectués lors de mon Diplôme de conservateur des bibliothèques, dans les conditions suivantes :

* serveur Internet actuellement consultable à l'adresse http://www.enssib.fr. Sous réserve de la fourniture de mes travaux sur disquette informatique.

 Etant entendu que les éventuelles restrictions de diffusion de mes travaux ne s'étendent pas à leur signalement dans le catalogue de la bibliothèque accessible sur place ou par réseaux.

La présente autorisation de diffusion vaut également autorisation de reproduction limitée aux seules fins des diffusions ainsi définies.

Je renonce à toute rémunération pour les diffusions et reproductions effectuées dans les conditions précisées ci-dessus.

Signature de l'étudiant

A Villeurbanne, le


faire précéder la signature de la mention "bon pour accord"